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Référence

BT-9 Date d'échéance du paiement

La date à laquelle le paiement est dû. Cette date est calculée en fonction des conditions de paiement et de la date de facture, fournissant des échéances de paiement claires pour la gestion de la trésorerie.

Reponse rapideExplication simpleCe que vous saisissez le plus souventCe qui se passe souvent malExemples en contexteExemples validesExemples invalidesChamps associésMapping XML et faits de champImplémentation XMLRègles de validationPourquoi la norme tient compte de ce champFAQSources officielles et outils

Reponse rapide#

Cet article présente BT-9 Date d'échéance du paiement comme une référence pratique, pas seulement comme une page de navigation. Il explique le terme ou le flux dans son contexte, montre son importance pour la facturation électronique européenne et relie le sujet à la création, la validation, le routage, l’archivage et les décisions d’intégration ERP.

Livraison et paiement

Dates de livraison, moyens de paiement et contexte operationnel du reglement.

Explication simple#

La date à laquelle le paiement est dû. Cette date est calculée en fonction des conditions de paiement et de la date de facture, fournissant des échéances de paiement claires pour la gestion de la trésorerie.

La date à laquelle le paiement est dû. Cette date est calculée en fonction des conditions de paiement et de la date de facture, fournissant des échéances de paiement claires pour la gestion de la trésorerie.

Essentiel pour le traitement des paiements, la gestion des flux de trésorerie et l'établissement d'échéances de paiement claires. Aide les acheteurs à planifier leurs calendriers de paiement et les fournisseurs à gérer leurs créances.

Ce que vous saisissez le plus souvent#

YYYY-MM-DD (ISO 8601 date format)

Les valeurs valides typiques sont: 2025-01-15, 2025-02-28, 2025-12-31, 2026-06-15

Facultatif mais vivement recommandé pour les transactions commerciales afin d'établir des attentes de paiement claires et de faciliter la résolution des litiges.

Ce qui se passe souvent mal#

Evitez des valeurs comme: 15.01.2025, 2025/01/15, 01-15-2025, 2025-13-01

Codes de règle pertinents : BR-CO-19

Exemples en contexte#

Essentiel pour le traitement des paiements, la gestion des flux de trésorerie et l'établissement d'échéances de paiement claires. Aide les acheteurs à planifier leurs calendriers de paiement et les fournisseurs à gérer leurs créances.

Facultatif mais vivement recommandé pour les transactions commerciales afin d'établir des attentes de paiement claires et de faciliter la résolution des litiges.

Exemples valides#

Exemples valides transforme l’explication générale de BT-9 Date d'échéance du paiement en repères opérationnels. La section se concentre sur 2025-01-15, 2025-02-28 et 2025-12-31 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

  • 2025-01-15
  • 2025-02-28
  • 2025-12-31
  • 2026-06-15

Exemples invalides#

Exemples invalides transforme l’explication générale de BT-9 Date d'échéance du paiement en repères opérationnels. La section se concentre sur 15.01.2025, 2025/01/15 et 01-15-2025 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

  • 15.01.2025
  • 2025/01/15
  • 01-15-2025
  • 2025-13-01
  • 2024-02-30

Champs associés#

Essentiel pour le traitement des paiements, la gestion des flux de trésorerie et l'établissement d'échéances de paiement claires. Aide les acheteurs à planifier leurs calendriers de paiement et les fournisseurs à gérer leurs créances.

BT-2 Date d'émission de la facture
BT-20 Conditions de paiement
BT-9 Date d'échéance du paiement

Mapping XML et faits de champ#

Ouvrez la reference technique si vous avez besoin des chemins XML, des codes de regles du validateur, du libelle juridique ou du mapping format-specifique. Mapping XML et faits de champ transforme l’explication générale de BT-9 Date d'échéance du paiement en repères opérationnels. La section se concentre sur ID du champ, Type de données et Cardinalité afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

ID du champ :

BT-9

Type de données :

date

Cardinalité :

0..1

Exigence :

Optionnel

Depuis la version :

Optional

Implémentation XML#

Implémentation XML transforme l’explication de BT-9 Date d'échéance du paiement en exemples concrets. Utilisez ces extraits pour comprendre Syntaxe UBL 2.1 et Syntaxe CII (UN/CEFACT) et comparer la syntaxe attendue avec votre propre sortie XML, API ou validateur.

Syntaxe UBL 2.1
/Invoice/cbc:DueDate
Syntaxe CII (UN/CEFACT)
/CrossIndustryInvoice/SupplyChainTradeTransaction/ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:SpecifiedTradePaymentTerms/ram:DueDateDateTime

Règles de validation#

Règles de validation transforme l’explication générale de BT-9 Date d'échéance du paiement en repères opérationnels. La section se concentre sur BR-CO-19 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

BR-CO-19

BR-CO-19

Pourquoi la norme tient compte de ce champ#

Pourquoi la norme tient compte de ce champ transforme l’explication générale de BT-9 Date d'échéance du paiement en repères opérationnels. La section se concentre sur Contexte métier et Exigence légale afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

Contexte métier

Essentiel pour le traitement des paiements, la gestion des flux de trésorerie et l'établissement d'échéances de paiement claires. Aide les acheteurs à planifier leurs calendriers de paiement et les fournisseurs à gérer leurs créances.

Exigence légale

Facultatif mais vivement recommandé pour les transactions commerciales afin d'établir des attentes de paiement claires et de faciliter la résolution des litiges.

FAQ#

FAQ répond aux questions pratiques qui apparaissent généralement après l’explication principale de BT-9 Date d'échéance du paiement. Les réponses ciblent Comment la date d'échéance du paiement est-elle calculée, La date d'échéance du paiement est-elle obligatoire dans XRechnung et Que se passe-t-il si aucune date d'échéance de paiement n'est spécifiée et visent à clarifier rapidement les choix d’implémentation.

Comment la date d'échéance du paiement est-elle calculée ?

La date d'échéance du paiement est généralement calculée en ajoutant la période des conditions de paiement (par exemple 30 jours) à la date de la facture. Elle peut également être spécifiée explicitement dans la facture.

La date d'échéance du paiement est-elle obligatoire dans XRechnung ?

Non, la date d'échéance du paiement (BT-9) est facultative dans XRechnung. Cependant, elle est vivement recommandée pour une gestion claire des paiements et est souvent attendue dans les transactions commerciales.

Que se passe-t-il si aucune date d'échéance de paiement n'est spécifiée ?

Si aucune date d'échéance n'est spécifiée, l'acheteur suit généralement les conditions de paiement standard ou les dispositions légales par défaut (habituellement 30 jours à compter de la date de la facture en droit commercial allemand).

La date d'échéance du paiement peut-elle être antérieure à la date de la facture ?

En général non. La date d'échéance du paiement doit être identique ou postérieure à la date de la facture. Des dates antérieures indiqueraient des scénarios de prépaiement nécessitant un traitement particulier.

Sources officielles et outils#

Sources officielles et outils relie BT-9 Date d'échéance du paiement aux pages de référence et aux outils utiles pour la suite. Ces liens soutiennent un workflow complet, de la compréhension de Validateur KoSIT, Invoice Converter et Standard XRechnung jusqu’à la validation ou la conversion du fichier de facture.

Validateur KoSIT
Invoice Converter
Standard XRechnung
Suite de tests
BT-8BT-10
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