Référence
Export MarkdownBR-CL-05 Le code de devise de comptabilisation de la TVA doit provenir de la norme ISO 4217 (alpha-3)
Le code de devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) doit être un code à trois lettres de la norme ISO 4217 (alpha-3).
Description du problème
ERREUR
Règle de liste de codes EN 16931 (BR-CL)
Contexte et importance
BT-6 n’est nécessaire que si la TVA doit être comptabilisée dans une autre devise que celle de la facture, par exemple une facture en USD émise par un vendeur qui déclare la TVA en EUR. La règle échoue lorsque l’ERP remplit BT-6 par défaut avec un symbole, un nom de devise ou un code en minuscules. Si BT-6 est présent, le montant total de TVA dans cette devise (BT-111) est aussi obligatoire (BR-53). Exemple : BT-5 = USD avec BT-6 = EUR.
Solution
Si BT-6 est présent, renseignez un code ISO 4217 alpha-3 valide tel que EUR (UBL : cbc:TaxCurrencyCode ; CII : ram:TaxCurrencyCode). Si la TVA est comptabilisée dans la devise de la facture, omettez BT-6.
Actions rapides
Exemples valides
- BT-5 = USD, BT-6 = EUR
- BT-6 absent — TVA comptabilisée dans la devise de la facture
Exemples invalides
- BT-6 = EURO — code ISO 4217 invalide
- BT-6 = US$ — symbole, pas un code
Exemples de code
<cbc:TaxCurrencyCode>EUR</cbc:TaxCurrencyCode><cbc:TaxCurrencyCode>EURO</cbc:TaxCurrencyCode>