Référence
BT-12 Référence de contrat
Référence au contrat qui régit la livraison ou la prestation facturée.
Reponse rapide
Cet article présente BT-12 Référence de contrat comme une référence pratique, pas seulement comme une page de navigation. Il explique le terme ou le flux dans son contexte, montre son importance pour la facturation électronique européenne et relie le sujet à la création, la validation, le routage, l’archivage et les décisions d’intégration ERP.
Bases de la facture
Identifiants du document, dates, codes de processus et contexte general de la facture.
Explication simple
Référence au contrat qui régit la livraison ou la prestation facturée.
Référence au contrat qui régit la livraison ou la prestation facturée.
La référence du contrat aide l'acheteur à rattacher la facture à l'accord juridique correspondant.
Ce que vous saisissez le plus souvent
Internal or external contract identifier
Les valeurs valides typiques sont: CON-2026-14
Facultatif selon EN 16931-1.
Ce qui se passe souvent mal
Evitez des valeurs comme: , AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA
Exemples en contexte
La référence du contrat aide l'acheteur à rattacher la facture à l'accord juridique correspondant.
Facultatif selon EN 16931-1.
Exemples valides
Exemples valides transforme l’explication générale de BT-12 Référence de contrat en repères opérationnels. La section se concentre sur CON-2026-14 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.
- CON-2026-14
Exemples invalides
Exemples invalides transforme l’explication générale de BT-12 Référence de contrat en repères opérationnels. La section se concentre sur AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.
- AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA
Mapping XML et faits de champ
Ouvrez la reference technique si vous avez besoin des chemins XML, des codes de regles du validateur, du libelle juridique ou du mapping format-specifique. Mapping XML et faits de champ transforme l’explication générale de BT-12 Référence de contrat en repères opérationnels. La section se concentre sur ID du champ, Type de données et Cardinalité afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.
ID du champ :
BT-12
Type de données :
text
Cardinalité :
0..1
Exigence :
Optionnel
Longueur max :
50 caractères
Depuis la version :
Optional
Implémentation XML
Implémentation XML transforme l’explication de BT-12 Référence de contrat en exemples concrets. Utilisez ces extraits pour comprendre Syntaxe UBL 2.1 et Syntaxe CII (UN/CEFACT) et comparer la syntaxe attendue avec votre propre sortie XML, API ou validateur.
/Invoice/cac:ContractDocumentReference/cbc:ID/CrossIndustryInvoice/SupplyChainTradeTransaction/ApplicableHeaderTradeAgreement/ram:ContractReferencedDocument/ram:IssuerAssignedIDPourquoi la norme tient compte de ce champ
Pourquoi la norme tient compte de ce champ transforme l’explication générale de BT-12 Référence de contrat en repères opérationnels. La section se concentre sur Contexte métier et Exigence légale afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.
Contexte métier
La référence du contrat aide l'acheteur à rattacher la facture à l'accord juridique correspondant.
Exigence légale
Facultatif selon EN 16931-1.
Sources officielles et outils
Sources officielles et outils relie BT-12 Référence de contrat aux pages de référence et aux outils utiles pour la suite. Ces liens soutiennent un workflow complet, de la compréhension de Validateur KoSIT, Invoice Converter et Standard XRechnung jusqu’à la validation ou la conversion du fichier de facture.