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Référence

BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document

Taux de TVA pour la remise ou majoration au niveau du document.

Reponse rapideExplication simpleCe que vous saisissez le plus souventCe qui se passe souvent malExemples en contexteExemples validesExemples invalidesChamps associésMapping XML et faits de champImplémentation XMLRègles de validationPourquoi la norme tient compte de ce champSources officielles et outils

Reponse rapide#

Cet article présente BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document comme une référence pratique, pas seulement comme une page de navigation. Il explique le terme ou le flux dans son contexte, montre son importance pour la facturation électronique européenne et relie le sujet à la création, la validation, le routage, l’archivage et les décisions d’intégration ERP.

Remises et frais

Remises, majorations et donnees TVA associees au niveau document.

Explication simple#

Taux de TVA pour la remise ou majoration au niveau du document.

Taux de TVA pour la remise ou majoration au niveau du document.

Précise le taux de TVA applicable à la remise/majoration.

Ce que vous saisissez le plus souvent#

Decimal number representing percentage

Les valeurs valides typiques sont: 19.00, 7.00, 0.00

Facultatif selon EN 16931-1.

Ce qui se passe souvent mal#

Evitez des valeurs comme: -19.00, 19,00, 19%

Codes de règle pertinents : BR-2

Exemples en contexte#

Précise le taux de TVA applicable à la remise/majoration.

Facultatif selon EN 16931-1.

Exemples valides#

Exemples valides transforme l’explication générale de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en repères opérationnels. La section se concentre sur 19.00, 7.00 et 0.00 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

  • 19.00
  • 7.00
  • 0.00

Exemples invalides#

Exemples invalides transforme l’explication générale de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en repères opérationnels. La section se concentre sur -19.00, 19,00 et 19% afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

  • -19.00
  • 19,00
  • 19%

Champs associés#

Précise le taux de TVA applicable à la remise/majoration. Champs associés relie BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document aux pages de référence et aux outils utiles pour la suite. Ces liens soutiennent un workflow complet, de la compréhension de BT-92 Indicateur de remise/majoration au niveau du document, BT-96 Code de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document et BT-97 Taux de TVA pour la remise/majoration au niveau du document jusqu’à la validation ou la conversion du fichier de facture.

BT-92 Indicateur de remise/majoration au niveau du document
BT-96 Code de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document
BT-97 Taux de TVA pour la remise/majoration au niveau du document
BT-104 Code de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document

Mapping XML et faits de champ#

Ouvrez la reference technique si vous avez besoin des chemins XML, des codes de regles du validateur, du libelle juridique ou du mapping format-specifique. Mapping XML et faits de champ transforme l’explication générale de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en repères opérationnels. La section se concentre sur ID du champ, Type de données et Cardinalité afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

ID du champ :

BT-105

Type de données :

percentage

Cardinalité :

0..1

Exigence :

Optionnel

Depuis la version :

Optional

Implémentation XML#

Implémentation XML transforme l’explication de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en exemples concrets. Utilisez ces extraits pour comprendre Syntaxe UBL 2.1 et Syntaxe CII (UN/CEFACT) et comparer la syntaxe attendue avec votre propre sortie XML, API ou validateur.

Syntaxe UBL 2.1
/Invoice/cac:AllowanceCharge/cac:TaxCategory/cbc:Percent
Syntaxe CII (UN/CEFACT)
/CrossIndustryInvoice/SupplyChainTradeTransaction/ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge/ram:CategoryTradeTax/ram:RateApplicablePercent

Règles de validation#

Règles de validation transforme l’explication générale de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en repères opérationnels. La section se concentre sur BR-2 afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

BR-2

BR-2

Pourquoi la norme tient compte de ce champ#

Pourquoi la norme tient compte de ce champ transforme l’explication générale de BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document en repères opérationnels. La section se concentre sur Contexte métier et Exigence légale afin de vérifier les champs requis, les décisions de processus et les contrôles de validation avant d’utiliser le workflow en production.

Contexte métier

Précise le taux de TVA applicable à la remise/majoration.

Exigence légale

Facultatif selon EN 16931-1.

Sources officielles et outils#

Sources officielles et outils relie BT-105 Taux de catégorie TVA pour la remise/majoration au niveau du document aux pages de référence et aux outils utiles pour la suite. Ces liens soutiennent un workflow complet, de la compréhension de Validateur KoSIT, Invoice Converter et Standard XRechnung jusqu’à la validation ou la conversion du fichier de facture.

Validateur KoSIT
Invoice Converter
Standard XRechnung
Suite de tests
BT-104BT-106
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